-
Actualités ASPTT Orléans randonnée Pédestre
Règlement Intérieur
Le Règlement Intérieur du Club.
Les Statuts constituent le contrat qui lie les membres de l’association.
Les Statuts rédigés par les fondateurs de l’association ASPTT Orléans (loi 1901) lui donnent une existence légale : dénomination, siège social, membres, …
Le Règlement Intérieur organise le fonctionnement de l’association (loi 1901) : les conditions d’adhésion des membres et les procédures d’exclusion, l’animation de l’association et l’organisation des activités et des manifestations, la transmission de certaines informations, …
C’est un document pouvant ou devant être modifié au gré des nécessités ; mais ne pouvant pas contredire les statuts.
ASPTT Orléans Randonnée Pédestre – règlement intérieur version mai 2015
